Ordre du jour conseil communautaire

Conseil communautaire du jeudi 11 décembre 2025 à 18H30

Ordre du jour :

1. Séance du conseil communautaire
   1. Secrétaire de séance
   2. Procès-verbal de la séance du 13 novembre 2025
2. Actes conclus sous délégation d’attribution
3. Alpe du Grand Serre
   1. Etablissement à caractère industriel et commercial AGS Nature : clôture du budget EPIC AGS Nature
   2. Restitution de compétence « Alpe du Grand Serre »
   3. Définition des transferts de charges – adoption du rapport de la CLECT
4. Représentations de l’intercommunalité
   1. Commission d’appel d’offres (CAO)
   2. Commission de délégation de service public (DSP)
   3. Représentants au Symbhi
5. Convention territoriale globale (CTG)
   1. Enveloppe Animation vie sociale : attribution d’une subvention à l’association La Morte Vivante
6. Sentiers de randonnées, Forêt, Filières bois, Gestion des ENS et Transition écologique
   1. Enveloppe commission « Forêt-bois » : attribution d’une subvention à l’AFIPH-DIME Les Trois Saules pour l’organisation de la fête du bois
   2. Renouvellement de l’adhésion à l’association Sylv’Acctes 2026-2028
   3. ENS Les Gillardes : renouvellement de la convention avec le Département de l’Isère
   4. Transition écologique – dispositif Matheysine Rénovation : mise à jour du règlement
   5. Fonds vert Ingénierie pour le maintien de l’ingénierie interne pour la transition écologique : autorisation de recherche de subventions
7. Administration Générale : Finances – Budgets
   1. Budget principal 55000 : DM n° 03-2025
   2. Budget annexe Alpe du Grand Serre 55200 : DM n° 02-2025
   3. Budget annexe Gestion des déchets 55003 : créances éteintes et admissions en non-valeur
   4. Budget principal 55000 : créances éteintes et admissions en non-valeur
   5. Montant des attributions de compensation annuelles en 2026
   6. Préparation budgétaire 2026 : autorisation spéciale d’ouverture des crédits pour la gestion comptable 2026 : budget principal et budgets annexes
   7. Financement de l’opération de reconstruction de l’UIVE au titre de la contribution 2025
   8. Financement de l’opération de reconstruction du Centre de tri au titre de la contribution 2025
8. Administration générale : Ressources humaines – Personnel
   1. Chargée de développement économique : convention de mise à disposition
   2. Constitution d’une provision pour CET, avec correction d’une erreur comptable liée à la non-constitution d’une provision pour CET sur les exercices antérieurs
   3. Recrutement de vacataires au pôle Gestion des déchets
   4. Création d’un poste de 7 heures affecté au pôle Gestion des déchets
   5. Création d’un emploi non-permanent suite à un accroissement temporaire d’activité – Chargé de développement PDIPR et activités de pleine nature
   6. Modification du tableau des effectifs : vaguemestre réseau de lecture publique
   7. Adoption du tableau des effectifs des emplois permanents au 1^er janvier 2026
9. Petite enfance, Enfance et Jeunesse
   1. Jeunesse : proposition de mise en œuvre d’une participation financière pour les jeunes inscrits au parcours « BAFA en Matheysine »
   2. Programme Erasmus+ : conventionnement pour mobilité et argent de poche
   3. SCIC Petite enfance en Matheysine : subvention de fonctionnement 2025 – part variable
10. Economie et Emploi
    1. Clauses sociales : convention d’animation de portage administratif et financier 2026-2028
    2. Programme Leader : demandes de subvention
    3. Transition écologique – Soutenir l’émergence et la structuration des communes d’énergie
    4. Agritourisme et valorisation des produits locaux
    5. Plan alimentaire territorial – Création d’une caisse alimentaire de territoire
11. Culture et Patrimoine
    1. Maison Messiaen : convention financière avec AIDA et la Fondation de France
12. Tourisme et Attractivité du territoire
    1. Site du Sautet : convention de délégation de gestion DREAL
13. Gestion des déchets
    1. Actualisation du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
14. Montagne, Agriculture, Alimentation et Gemapi
    1. Plan pastoral territorial
    2. Actions de sensibilisation grand public : demande de subvention
    3. Animation 2026 et évaluation de la période en cours : demande de subvention
    4. Candidature pour la période 2027-2031 : demande de subvention
15. Eau et Assainissement
    1. Accompagnement en ingénierie Eau et Assainissement : convention de prestation de services
16. Aménagement du territoire, Urbanisme et Logement
17. Sport
18. Calendrier des instances : 2026