Ordre du jour conseil communautaire

Conseil communautaire du jeudi 25 septembre 2025 à 18H00

Ordre du jour :

1. Séance du conseil communautaire
   1. Secrétaire de séance
   2. Procès-verbal de la séance du 10 juillet 2025 
2. Actes conclus sous délégation d’attribution 

3. Plan local d’urbanisme intercommunal
   1. Prise de compétence 

4. CTG
   1. Enveloppe « Animation vie sociale »
   2. Attribution d’une subvention à l’association L’Entre – Café Beaumonde
   3. Attribution d’une subvention à l’association Jeux Rigole – itinérance des permanences
   4. Enveloppe « Comité local de santé » : attribution d’une subvention au collectif d’addictologie Matheysine-Trièves 

5. Administration Générale : Finances – Budgets
   1. Budget annexe Economie-Emploi (Matheysine Développement) 55006 : DM n° 02-2025
   2. Budget annexe Gestion des déchets 55001 : DM n° 01-2025
   3. Travaux de réhabilitation du siège de l’intercommunalité : demande d’aide financière à Territoire d’Energie 38 – TE38 pour les travaux de rénovation énergétique – Programme ISERENOV 

6. Administration générale : Ressources humaines – Personnel
   1. Modification du tableau des effectifs : coordination Projet social de territoire
   2. Création d’un emploi non-permanent de maître-nageur-sauveteur suite à un accroissement temporaire d’activité
   3. Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité – Transition énergétique : « Plan climat air énergie territorial » et Convention de pacte national France Rénov 2025-2030 

7. Petite enfance, Enfance et Jeunesse
   1. Politique partenariale de consolidation et de structuration de l’offre ALSH : modification de l’engagement de la commune de La Motte Saint Martin – avenant à la convention
   2. Petite enfance et parentalité – Formation des professionnelles à la protection des enfants victimes de violences : demande de subvention au Département de l’Isère au titre de la CTS 

8. Economie et EmploiDis
   1. positif « Financer mon investissement – commerce et artisanat » : attribution d’une aide à GT Création à La Motte d’Aveillans – M. Guillaume Touche 

9. Culture et Patrimoine
   1. CTEAC – Convention territoriale d’éducation aux arts et à la culture : renouvellement de la convention pluriannuelle 

10. Sport
    1. Attribution d’une subvention à l’association Run and Cheers 

11. Gestion des déchets
    1. Coopération Sud-Isère – Groupement de commandes pour la construction d’une UIVE sur le site Athanor à La Tronche : avenant à la convention
    2. Acquisition d’une bande de terrain attenante à la déchetterie de Sousville en vue de l’aménagement paysager 

12. Aménagement du territoire, Urbanisme et Logement
    1. Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2025-2031 

13. Montagne, Agriculture, Alimentation et Gemapi
    1. ADDEAR : convention de partenariat
    2. Attribution d’une subvention aux Jeunes Agriculture du canton Matheysin pour l’organisation d’une fête agricole – édition 2025 

14. Tourisme et Attractivité du territoire 

15. Sentiers de randonnées, Forêt, Filières bois, Gestion des ENS et Transition écologique 

16. Eau et Assainissement 

17. Calendrier des instances : 2025