Ordre du jour conseil communautaire

Conseil communautaire du Jeudi 4 avril 2024 à 18h30

Ordre du jour :

Séance du conseil communautaire

  • Procès-verbal de la séance du 7 mars 2024

 Actes conclus sous délégation d’attribution

 Alpe du Grand Serre

  • Situation – actualités

Administration générale : Finances – budget

Budget principal & budgets annexes

  • Synthèse du budget principal
  • Synthèse du budget annexe Gestion des déchets
  • Synthèse du budget annexe Economie-Emploi (Matheysine Développement)
  • Synthèse du budget annexe Abattoir
  • Synthèse du budget annexe Maison Messiaen
  • Synthèse du budget annexe Gestion touristique – base nautique du Sautet
  • Synthèse du budget annexe SPANC
  • Synthèse du budget annexe Alpe du Grand Serre

  Fiscalité

  • Fiscalité : taux & produit
  • Taxe d’habitation – taxe sur le foncier bâti – taxe sur le foncier non bâti
  • Cotisation foncière des entreprises (CFE)
  • Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
  • Gemapi : produit 2024
  • Produit de la fiscalité : état récapitulatif

 Approbation des budgets primitifs : budget principal et budgets annexes

  • Vue d’ensemble consolidée
  • Approbation des budgets primitifs 2024

Subventions et participations

  • Enveloppes de subvention par commission thématique
  • Subventions aux budgets annexes
  • Subventions aux évènements labellisés
  • Subvention à l’EHPAD de Mens : transport accueil de jour
  • Subvention à l’association CAFES : préfiguration Espace de Vie Sociale
  • Attribution de subvention à l’association La Mure Cinéma Théâtre
  • Attribution d’une subvention complémentaire à l’association La Mure Cinéma Théâtre
  • La Mure Cinéma Théatre : convention d’objectifs
  • Gemapi – Symbhi : programme d’interventions 2024
  • Ageden – transition énergétique des habitations : contractualisation du programme d’actions 2024
  • Matheysine Rénovation : enveloppe de subventions
  • Attribution de subvention à Matheysine Tourisme – office de tourisme communautaire
  • Ludothèque Jeux Rigole : subvention annuelle
  • SCIC Petite Enfance en Matheysine : contribution
  • Subvention : dispositif « Financer mon investissement commerce et artisanat »

 Administration générale – Ressources Humaines

  • Personnel : emploi non-permanent lié à un accroissement d’activité

 Budget principal & budgets annexes

  • Synthèse du budget principal
  • Synthèse du budget annexe Gestion des déchets
  • Synthèse du budget annexe Economie-Emploi (Matheysine Développement)
  • Synthèse du budget annexe Abattoir
  • Synthèse du budget annexe Maison Messiaen
  • Synthèse du budget annexe Gestion touristique – base nautique du Sautet
  • Synthèse du budget annexe SPANC
  • Synthèse du budget annexe Alpe du Grand Serre

 Fiscalité

  • Fiscalité : taux & produit
  • Taxe d’habitation – taxe sur le foncier bâti – taxe sur le foncier non bâti
  • Cotisation foncière des entreprises (CFE)
  • Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
  • Gemapi : produit 2024
  • Produit de la fiscalité : état récapitulatif

 Approbation des budgets primitifs : budget principal et budgets annexes

  • Vue d’ensemble consolidée
  • Approbation des budgets primitifs 2024

Subventions et participations

  • Enveloppes de subvention par commission thématique
  • Subventions aux budgets annexes
  • Subventions aux évènements labellisés
  • Subvention à l’EHPAD de Mens : transport accueil de jour
  • Subvention à l’association CAFES : préfiguration Espace de Vie Sociale
  • Attribution de subvention à l’association La Mure Cinéma Théâtre
  • Attribution d’une subvention complémentaire à l’association La Mure Cinéma Théâtre
  • La Mure Cinéma Théatre : convention d’objectifs
  • Gemapi – Symbhi : programme d’interventions 2024
  • Ageden – transition énergétique des habitations : contractualisation du programme d’actions 2024
  • Matheysine Rénovation : enveloppe de subventions
  • Attribution de subvention à Matheysine Tourisme – office de tourisme communautaire
  • Ludothèque Jeux Rigole : subvention annuelle
  • SCIC Petite Enfance en Matheysine : contribution
  • Subvention : dispositif « Financer mon investissement commerce et artisanat »

 Tourisme et Attractivité du territoire

  • Petite hôtellerie de plein air – étude de faisabilité : demande de subvention

 Montagne et Agriculture

  • Stratégie locale agricole du Sud-Isère : convention de partenariat

Environnement et développement durable

  • Approbation du contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux de construction du bâtiment collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets

 Aménagement du Territoire, Urbanisme et Logement

Economie et Emploi

 Eau et Assainissement

Petite Enfance, Enfance et Jeunesse

Sport

Culture et Patrimoine

 Sentiers de randonnées, Forêt, Filière bois et Gestion des ENS

 Calendrier des instances 1er semestre 2024

 

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