Ordre du jour conseil communautaire

Conseil communautaire du jeudi 10 juillet 2025 à 18h30

Ordre du jour :

1. Séance du conseil communautaire
   1. Procès-verbal de la séance du 26 mai 2025
2. Actes conclus sous délégation d’attribution
3. Alpe du Grand serre
   1. Délégation de service public des remontées mécaniques et du domaine skiable et activités connexes (cf. convocation envoyée mardi 24 juin 2025)
4. CTG – Contrat local de santé
   1. Installation d’un dentiste sur la commune de La Mure : attribution d’une aide à la CPTS
5. EPFL
   1. Convention de portage : Relais de Chantelouve à Laffrey
6. Administration Générale : Finances – Budgets
   1. Budget principal 55000 : avance de trésorerie remboursable pour le budget annexe Gestion touristique – site du Sautet Budget 55100
   2. Programme Erasmus+ : convention avec l’agence Mobility Hub LTD
   3. Budget annexe Economie-Emploi (Matheysine Développement) : DM 1
7. Administration générale : Ressources humaines – Personnel
   1. Création d’un emploi permanent d’Attaché territorial
   2. Création d’un emploi permanent d’Agent de maitrise
8. Petite enfance, Enfance et Jeunesse
   1. Enfance – Dispositif Anim’Ado : attribution d’une subvention à PTVL pour l’organisation d’un séjour « Koh-Lanta »
   2. Enfance – Dispositif Anim’Ado : attribution d’une subvention à la MPT pour l’organisation de « Veillées Party »
   3. Nouvelle politique partenariale ALSH : convention pluriannuelle 2025-2028 de soutien à l’offre de services ALSH portée par des associations
9. Economie et Emploi
   1. Chambre des Métiers et de l’Artisanat : convention cadre triennale de partenariat pour le développement de l’artisanat en Matheysine
   2. Acquisition d’un tènement immobilier sis sur la Commune de Susville à Isère Aménagement
   3. Leader Terres de Dauphiné : conditions d’abondement de la CCM aux projets sollicitant une aide du dispositif
   4. Dispositif « Financer mon investissement – commerce et artisanat » : attribution d’une aide à la SARL Mathigab à La Mure
10. Culture et Patrimoine
    1. CTEAC : programmation 2025/2026
    2. Renouvellement de la convention territoriale d’éducation aux arts et à la culture 2026/2028
    3. Commission Culture et Patrimoine : attribution de subvention aux associations
11. Tourisme et Attractivité du territoire
    1. Etude pour le développement de la petite hôtellerie de plein air : convention financière avec la Commune de Pierre-Châtel
12. Sport
    1. Piscine intercommunale Aqua Mira : modification tarifaire pour les associations et clubs
    2. Piscine intercommunale Aqua Mira : modification du règlement intérieur
13. Sentiers de randonnées, Forêt, Filières bois, Gestion des ENS et Transition écologique
    1. PDIPR : travaux 2025
14. Gestion des déchets
15. Montagne, Agriculture, Alimentation et Gemapi
16. Aménagement du territoire, Urbanisme et Logement
17. Eau et Assainissement
18. Calendrier des instances : 2^ème semestre 2025