Ordre du jour conseil communautaire

Conseil communautaire du Jeudi 4 juillet 2024 à 18h30

Ordre du jour :

1. Séance du conseil communautaire

• Procès-verbal de la séance du 30 mai 2024

 2. Actes conclus sous délégation d’attribution

3. Alpe du Grand Serre

• Tarifs de ski alpin, de ski de fond, des activités annexes et des autres prestations et conditions d’exploitation pour la saison estivale 2024 et saison hiver 2024-2025

4. Attribution des fonds de concours : règlement d’affichage de l’aide de l’intercommunalité

 5. Plan intercommunal de sauvegarde

 6. Sentiers de randonnée, Forêt, Filière bois, Gestion des ENS et Transition écologique

• Filière bois
• Prise de participation à la SCIC Atticora et désignation du représentant de l’intercommunalité
• Prise de participation à la SCIC Silvae et désignation du représentant de l’intercommunalité

7. Tourisme et Attractivité du territoire

• Prairie de la Rencontre à Laffrey : demande de subvention pour les travaux de déplacement des édicules
• Etude de gouvernance et de pérennité en soutien à la Mine Image : demande de subvention
• Matheysine Tourisme : renouvellement du classement de l’Office de tourisme

 8. Administration Générale : Ressources humaines

• Pôle Vie locale – service jeunesse : recours au contrat d’apprentissage
• Mise à jour du tableau des effectifs suite à un avancement de grade
• Création d’un emploi non-permanent dans le cadre d’un contrat de projet « Chargé de mission prévention des risques et gestion de crise PICS-PCS »

9. Administration Générale : Finances – Budgets

• Délégation d’admission en non-valeurs des créances locales de faible montant

10. Petite enfance, Enfance & Jeunesse

• Enfance – accueils de loisirs sans hébergement : subvention 2024
• Dispositif Anim’Enfance « Les Olympiades inter-centre » : financement CCM

11. Culture et Patrimoine

• CTEAC : programmation 2024-2025

 12. Montagne et Agriculture

• SAAM 2024
• Demande de subvention auprès du Département de l’Isère
• Demande de soutiens financiers
• Concours de bénévoles
• Règlement du marché local
• Convention de partenariat avec la Chambre d’Agriculture

 13. Gestion des déchets et Gemapi

• Projet de périmètre d’intervention et statuts de l’Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) versant de l’Isère

 14. Economie & Emploi

• Actualisation du règlement du dispositif « Financer mon investissement – commerce et artisanat »

 15. Sport

• Piscine Territoriale : modification tarifaire

 16. Aménagement du territoire, Urbanisme et Logement

 17. Eau et Assainissement

 18. Calendrier des instances : 2^ème semestre 2024