Mardi 19 mai 2026 à 18h30 Conseil communautaire

Ordre du jour :

Ouverture de la séance du conseil communautaire

1. Séance du conseil communautaire
   1. Secrétaire de séance
   2. Procès-verbal de la séance du 16 avril 2026
2.  Actes conclus sous délégation d’attribution
3.  Commissions spécifiques internes
   1. Commission d’appel d’offres (CAO
   2. Commission de délégation de service public (CDSP)
   3. Commission intercommunale des impôts directs (CIID)
4.  Représentants de l’intercommunalité aux organismes extérieurs
   1. Agence pour le développement de la Matheysine (ADM)
   2. Leader Terres de Dauphiné
   3. EPIC Matheysine Tourisme
   4. CSA3D
   5. Construction du centre de tri des déchets – CAO groupement de commande
   6. Construction du Centre de tri des déchets – Comité de pilotage
   7. Construction de l’usine d’incinération et de valorisation énergétique (UIVE) – CAO groupement de commande
   8. Construction de l’usine d’incinération et de valorisation énergétique (UIVE) – Comité de pilotage
   9. Amorce
   10. Symbhi
   11. Commission locale de l’eau (CLE)
   12. Communauté locale de l’eau Drac-Amont (CLEDA)
   13. La Mure Cinéma Théâtre
   14. Arts en Isère Dauphiné Alpes (AIDA)
   15. SCIC Petite enfance en Matheysine
   16. Lycée de la Matheysine – La Mure
   17. Collègue Louis Mauberret – La Mure
   18. Collège du Vallon des Mottes – La Motte d’Aveillans
   19. Mission Locale Alpes Sud Isère
   20. Maison de retraite Hostachy – Corps
   21. Conseil de surveillance – Hôpital Fabrice Marchiol à La Mure
   22. Sitadel
   23. Parc National des Ecrins
   24. SCIC Atticora
   25. SCIC Silvae
   26. TE38
   27. TE38 – Commission consultative paritaire pour l’énergie (CCPE)
   28. Agence d’urbanisme de la région Grenobloise (AURG)
   29. Observatoire foncier partenarial de l’Isère (OFPI)
   30. EPFL du Dauphiné
   31. Association pour une gestion durable de l’énergie (AGEDEN)
5.  Commissions intercommunales consultatives permanentes
   1. Développement économique et emploi
   2. Aménagement du territoire
   3. Transitions écologiques
   4. Tourisme et attractivité territoriale
   5. Gestion et valorisation des déchets ménagers et assimilés
   6. Gestion de milieux aquatiques, prévention des inondations et assainissement non collectif
   7. Petite enfance, enfance, jeunesse et parentalité
   8. Agriculture et forêt
   9. Culture et éducation artistique
   10. Sports
   11. Sentiers de randonnée et activités de pleine nature
6. Administration générale : Ressources humaines – personnel
   1. Prolongation d’un emploi non permanent dans le cadre de contrat de projet « Coopération ALSH et éducation aux arts et à la culture »
   2. Recrutement de vacataires à la piscine territoriale Aqua Mira
   3. Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet « Ambassadeur du tri »
   4. Mise à jour du tableau des effectifs suite aux avancements de grade
7.  Administration générale : Finances – budgets
   1. Règlement budgétaire et financier
   2. Budget annexe Alpe du Grand Serre (55200) : DM n° 01-2026
   3. Budget annexe Economie-emploi (Matheysine développement – 55006) : DM n° 01-2026
8.  Développement économique, emploi
   1. Dispositif « Financer mon investissement – commerce et artisanat » : attribution d’une aide à l’entreprise Duo Gourmand à Laffrey – M. Daniel DE GRANDIS
9.  Aménagement du territoire, PLUi-H et Transitions écologiques
   1. PLUI – Réalisation des cartes d’aléas multirisques : demande de subvention
   2. Convention de portage EPFL du Dauphiné et commune de La Mure : requalification foncière et immobilière du 4-6 Grande Rue
10.  Sports
    1. Subvention à l’association Locomotive
    2. Piscine territoriale Aqua Mira
    3. Tarifs : mise en place du « Pass été »
    4. Adoption de la charte des activités 2026/2027
11.  Tourisme et attractivité du territoire
12.  Sentiers de randonnée et activités de pleine nature
13. Gestion et valorisation des déchets ménagers et assimilés
14.  Gemapi et assainissement non collectif
15.  Petite enfance, enfance, jeunesse et parentalité
16. Agriculture et forêt
17. Culture et éducation artistique
18.  Projet territorial de santé
19.  Action sociale
20.  Calendrier des instances